Que vous souhaitiez transmettre un bien à votre famille ou à une personne sans lien de parenté, la donation en deux temps est une méthode efficace. Dans cet article, nous décryptons les deux formulaires possibles : la donation graduelle et la donation résiduelle.
Les deux formes de donation
Lorsque vous réalisez une donation, vous pouvez stipuler qu'au décès du premier bénéficiaire, le bien sera transféré à une seconde personne que vous aurez désignée. Ce procédé est attractif pour les familles tout comme pour des tiers sans liens familiaux
- Donation graduelle : Dans ce scénario, les parents peuvent donner une maison à leur enfant aîné, avec l'obligation que, lors de leur décès, celle-ci soit transmise à leurs petits-enfants. Ce transfert ne peut pas dépasser la quotité disponible. Par exemple, si le bien est un portefeuille de valeurs mobilières, les titres peuvent être liquidés, mais leur produit doit être réinvesti. La donation graduelle doit être enregistrée par un notaire et acceptée par tous les bénéficiaires concernés.
Attention : C'est une approche à manipuler avec soin. Le premier bénéficiaire doit s'engager à conserver le bien, ce qui peut devenir un fardeau financier, car il ne peut pas le vendre ou l'utiliser comme garantie pour un crédit.
- Donation résiduelle : Contrairement à la donation graduelle, ici, le premier bénéficiaire peut vendre le bien. Cependant, il doit transmettre ce qui reste (argent ou propriété) à un second bénéficiaire composé par le donateur. Cela offre une certaine flexibilité pour ceux qui reçoivent la donation.
Conseil : Cela peut être particulièrement utile pour sécuriser l'avenir d'un enfant handicapé. Par exemple, les parents peuvent donner un appartement et désigner les autres enfants comme bénéficiaires ultérieurs, permettant ainsi à l’enfant handicapé de vendre le bien si nécessaire.
Calcul des droits de donation
Les droits de donation dus par le premier bénéficiaire sont déterminés par son lien avec le donateur. De même, pour le second bénéficiaire, les droits à payer sont réduits en fonction de ceux déjà réglés lors de la première transmission.
Illustration pratique
Considérons le cas de Jean qui donne une maison à son épouse. Elle devra transmettre cette même maison à Lucie, sa fille d'un premier mariage. Les droits que Lucie devra acquitter seront calculés comme si elle recevait le bien de son père, ce qui lui permettra d’économiser sur les coûts par rapport à une donation classique venant de sa belle-mère.
